Assurance-placement Junior Future Plan

Avec cette assurance-placement pour enfant, votre argent est entre de bonnes mains. Vous pouvez compter sur les années d'expérience et l'expertise d’AG, notre partenaire. De quoi avoir l’esprit tranquille.

Vous décidez du mode de paiement de la prime annuelle, unique ou périodique, par un ordre permanent. Vous pouvez déjà épargner pour vos (petits-)enfants à partir de 30 euros par mois. De plus, vous pouvez toujours ajuster vos paiements, les arrêter pendant un certain temps ou faire un versement supplémentaire.

Vous craignez que vos (petits-)enfants n’utilisent pas cet argent comme vous le souhaitez ? Vous pouvez aussi bien souscrire l’assurance-placement à votre nom et désigner l'enfant comme bénéficiaire. De cette façon, vous gardez la possibilité de modifier le bénéficiaire.

La branche 21 est une assurance épargne à intérêt garanti et à capital protégé. Les intérêts de chaque versement restent valables pendant toute la durée du contrat et, à l'échéance, vous récupérez l'intégralité de votre capital après déduction des frais et des taxes. En plus des intérêts, vous pouvez chaque année recevoir une participation aux bénéfices. Il s'agit du volet « Constitution de capital ».

La branche 23 est un investissement lié à un ou plusieurs fonds qui investissent principalement dans des actions et des obligations, mais aussi dans l'immobilier et les investissements alternatifs. Vous avez donc une chance d'obtenir des rendements plus élevés, mais vous ne bénéficiez pas de la protection garantie des intérêts et du capital comme dans la branche 21. Grâce au système « Life Cycle » (voir ci-après), le risque de perte de capital demeure cependant limité.

Vous décidez combien vous souhaitez investir dans chaque branche, en tenant compte de votre profil d'investisseur et de votre goût du risque. Vous voulez par exemple investir 70% dans la branche 21 et 30% dans la branche 23 ? Ou bien 50% dans chaque branche ? Le choix vous appartient, d’autant plus que vous pourrez revoir cette répartition entre branche 21 et branche 23 pendant toute la durée de votre contrat.

Le tableau donne un aperçu du rendement brut global (taux d'intérêt garanti + participation aux bénéfices)* des 5 dernières années pour le volet « Constitution de capital » du Junior Future Plan. Pour 2023, ce rendement s’élève à 2,50% pour les versements nets et à 2,00% pour le reste de la réserve.

Le taux d'intérêt garanti dans la branche 21 est actuellement de 2,00% (taux applicable depuis le 1er avril 2023) sur la prime nette investie.

La participation annuelle aux bénéfices, le cas échéant, n'est pas garantie, peut varier d'une année à l'autre et dépend des résultats d'AG ainsi que de la situation économique. AG n'est ni légalement ni contractuellement obligé de fournir une participation aux bénéfices. Une fois octroyée, elle fait partie intégrante de la réserve et est capitalisée au taux garanti en vigueur.

* Le rendement brut global ne tient pas compte des frais et des taxes. Les performances du passé ne garantissent pas les résultats futurs. Pour les contrats dont le taux d'intérêt est supérieur au rendement brut global, le rendement brut est égal au taux d'intérêt garanti.

La branche 23 s’articule autour de deux fonds : un fonds de démarrage et un fonds de clôture. Tant que la durée est supérieure à 10 ans, vous investissez dans le fonds de démarrage.

Dix ans avant la date de fin de votre contrat, votre réserve de la branche 23 est automatiquement transférée dans le fonds de clôture. Ce fonds présente un mélange d'investissements plus défensifs, dans le but de protéger le capital constitué jusque-là. Nous appelons ce système de protection le « Life Cycle » : durant les 10 dernières années de votre contrat branche 23, vous investissez donc dans le fonds de clôture dans lequel le poids des actions diminue et le poids des obligations augmente. De cette façon, le risque lié à votre portefeuille diminue.

Le ou les bénéficiaires en cas de décès recevront la réserve de la branche 21 – y compris toute la participation aux bénéfices – et la valeur de toutes les actions de la branche 23. Toutefois, des droits de succession peuvent être dus sur le montant versé.

Afin de refléter le caractère responsable de ses produits, AG implémente différentes stratégies telles que :

• l'intégration de facteurs environnementaux, sociaux et de bonne gouvernance (utilisation, entre autres, de scores de risques ESG)
• l'exclusion d'activités controversées (tabac, armes, charbon, énergies non conventionnelles comme les sables bitumineux et le gaz et le pétrole de schiste…)
• l'exclusion d'entreprises ne respectant pas les principes du Pacte mondial des Nations Unies
• l'approche dite « best-in-class »
• l'actionnariat actif

Ce produit comporte des caractéristiques écologiques ou environnementales et/ ou sociales, mais n'a pas d'objectif d'investissement durable à proprement parler. Vous trouverez de plus amples informations sur l'approche d'AG pour investir de manière durable et responsable appliquée à ses produits de la branche 21.

Cette assurance-épargne porte le label de durabilité Towards Sustainability depuis mars 2020. Régulièrement réévalué et sous contrôle permanent, ce label est une norme de qualité supervisée par la CLA ou Central Labelling Agency. Cette norme définit un certain nombre d'exigences minimales auxquelles les produits financiers durables doivent répondre tant au niveau du portefeuille que du processus d'investissement.

L'obtention de ce label ne signifie ni que l'assurance à laquelle il est attribué réponde à vos propres objectifs en matière de durabilité ni que le label corresponde aux exigences de futures règles nationales ou européennes. Découvrez-en plus sur la finance durable.

• Frais d’entrée : 3,5% sur chaque prime nette versée. Dès que vous atteignez le seuil de 25.000 euros de capital investi, vous ne payez que 3% de frais d'entrée sur ce versement et sur tous les suivants. Quoi qu’il arrive, les cinquième, quatrième et troisième années avant la fin du contrat, les droits d'entrée sont encore réduits de 0,5% par an. L'avant-dernière et la dernière année, vous ne payez plus de droits d'entrée.
• Frais de sortie : aucuns à l’échéance ou en cas de décès de l’assuré.
• Frais de gestion : aucuns pour le volet « Constitution de capital » de la branche 21. Pour le volet « Capital Plus » de la branche 23, les frais de gestion sont automatiquement intégrés aux valeurs unitaires. Vous trouverez le taux applicable dans le règlement de gestion des fonds.

• Indemnité de rachat : aucuns frais de rachat au 12^e anniversaire de l’enfant bénéficiaire et à partir de ses 18 ans. En cas de rachat à tout autre moment, une indemnité de rachat de 5% de la valeur de rachat est due. Quoi qu’il arrive, les 5 dernières années avant la fin du contrat, l’indemnité de rachat diminue de 1% par an.
• Indemnité de rachat particulière (uniquement pour la branche 21) : en cas de rachat au cours des 8 premières années du contrat, une correction financière peut être appliquée. La valeur de rachat est ensuite corrigée par un facteur qui reflète l’évolution des taux d’intérêt du marché.
• Frais de transfert de la branche 21 à la branche 23 ou vice versa : gratuitement 2 fois par an, après quoi les frais sont de 1% de la valeur transférée.

Taxes d’assurance : 2% sur les primes versées

Précompte mobilier : en cas de rachat de capital les 8 premières années, vous payez 30% de précompte mobilier pour la branche 21. Pour la branche 23, il n’y a aucun précompte mobilier.

Vous avez des questions concernant la fiscalité ? N’hésitez pas à contacter votre agence ou votre conseiller.

• Capital et intérêts garantis : l'assurance-placement de la branche 21 offre un taux d'intérêt garanti et une protection du capital. Ainsi, vous savez exactement ce que votre investissement rapportera à la fin du contrat.
• Participation aux bénéfices non garantie : si vous ne recevez pas ou peu de participation aux bénéfices, le capital versé après déduction des frais et taxes peut être inférieur au montant total investi.
• Fonds de garantie : les produits de la branche 21 sont couverts par le Fonds de garantie du régime de protection belge. Cette solution s’applique en cas de défaillance d'AG et s'élève actuellement à un maximum de 100.000 euros par assuré et par compagnie d'assurance. Pour le surplus éventuel, le preneur d'assurance supporte lui-même le risque.
• Risque d’inflation : une hausse de l’inflation entraîne une perte de rendement pour tous les épargnants et les investisseurs. Le risque d’un taux réel (taux nominal corrigé de l’inflation) négatif est d’autant plus important que l’inflation est élevée.

• Faillite de l’assureur : les actifs du fonds lié à votre contrat sont gérés indépendamment des actifs d’AG. En cas de faillite d’AG, ses actifs sont utilisés en priorité pour remplir les engagements pris envers vous et les autres assurés ou bénéficiaires.
• Risque de marché : la valeur unitaire dépend de l’évolution des actifs sous-jacents et de l’évolution des marchés. Vous supportez vous-même le risque financier. Lors du paiement du capital au bénéficiaire, la valeur unitaire peut être supérieure ou inférieure à la valeur qui était en vigueur lorsque vous avez versé la prime. Vous devez donc garder à l’esprit que vous pouvez perdre tout ou une partie du capital investi.
• Risque de liquidité : dans des circonstances exceptionnelles, il peut arriver que les parts de fonds ne puissent temporairement pas être négociées sur le marché.
• Risques liés à la gestion des fonds : les fonds sont exposés à différents risques qui varient en fonction de l’objectif et de la politique d’investissement de ces fonds et de tout fonds sous-jacent. Pour atteindre cet objectif, les gestionnaires de chaque fonds investissent dans différentes classes et différents types d’actifs. Le ratio dépend des conditions de marché et de la politique du fonds. Malgré l'expertise des spécialistes, il existe un risque que les investissements ne donnent pas les résultats escomptés.

N’hésitez pas à consulter les documents suivants avant de conclure un contrat.

• Junior Future Plan – Conditions générales
• Document d'informations clés
• Fiche info Caractéristiques environnementales et/ou sociale
• Junior Future Plan – Fonds d’investissement proposés

Autres informations utiles

• Informations utiles relatives au Junior Future Plan
• Assurance-épargne de la branche 21 – Fiche de connaissance
• Assurance-placement sans protection du capital (branche 23) – Fiche de connaissance

Junior Future Plan est une assurance-placement des branches 21 et 23, de droit belge, d’AG SA, distribuée par BNP Paribas Fortis. Cette assurance est contractée pour une durée convenue.

AG SA, bd É. Jacqmain 53, 1000 Bruxelles – RPM Bruxelles – TVA BE 0404.494.849 – www.aginsurance.be – entreprise d’assurance belge agréée sous le code 0079, sous le contrôle de la Banque nationale de Belgique, bd de Berlaimont 14, 1000 Bruxelles.

Intermédiaire : BNP Paribas Fortis SA, Montagne du Parc 3, 1000 Bruxelles – RPM Bruxelles – TVA BE 0403.199.702 –, est soumis en qualité d'établissement de crédit de droit belge au contrôle prudentiel de la Banque centrale européenne et de la Banque nationale de Belgique. BNP Paribas Fortis SA est inscrit sous le numéro d'entreprise précité auprès de la FSMA, rue du Congrès 12-14, 1000 Bruxelles, et agit comme agent d'assurances lié, rémunéré par des commissions, pour AG SA. BNP Paribas Fortis SA détient une participation de plus de 10% dans AG SA.

Pour toute question, vous pouvez, en première instance, vous adresser à votre conseiller ou encore consulter l’article 21 des conditions générales bancaires.

Les plaintes peuvent être introduites auprès de BNP Paribas Fortis SA, Service de gestion des plaintes, Montagne du Parc 3, 1000 Bruxelles, ou auprès d’AG SA, Service de gestion des plaintes, bd É. Jacqmain 53, 1000 Bruxelles, par téléphone au 02 664 02 00 ou par e-mail à customercomplaints@aginsurance.be.

Si la solution proposée ne vous donne pas satisfaction, vous pouvez soumettre votre plainte à l’Ombudsman des assurances par e-mail à info@ombudsman-insurance.be, par courrier adressé à square de Meeûs 35, 1000 Bruxelles, ou sur leur site www.ombudsman-insurance.be.